|  | 1 | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present : ensemble les arrests des cours souveraines sur la verification, declaration et modification d'icelles : divisees en cinq livres, dont le sommaire est en la page suyvant. Avec annotations de M. Pierre Rebuffi, et autres, pour l'intelligence des lieux plus difficles. Et trois tables ou indices, deux des titres, et la tierce des matieres y contenues, selon l'ordre alphabetique. Plus ont esté adjoustés plusieurs edicts et ordonnances tant anciennes que modernes, ensemble plusieurs singulieres annotations obmises és precedentes editions : et à la fin un recueil des edicts, ordonnances et lettres patentes publiees depuis la premiere edition, qu'on a peu encor commodement renger sous leurs titres |   |  | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909382
- Sujets : Droit (général) - Sources | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Répertoires
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : Renaissance
- Editeur : C. Senneton (Lyon)
- Date : 1575
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 91
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Dédicace : «A monseigneur mons. de Chatillon president en la Seneschaussee Siege Presidial de Lyon et Parlement de Dombes, S.» datée de Lyon le 6 novembre 1572
- Description : Privilège du 12 décembre 1569 accordé à Clément Baudin, libraire du Lyon
- Description : Sig. : [ ]¹, *⁶, *¹, a-g⁶, a-zz⁶, A-OOOo⁶, PPPp⁸
- Description : Marque au titre des frêres Senneton (Baudrier, VII, p. 394-396, Marque n. 9). Bandeaux, lettrines gr.s.b. Les pp. 530-546 sont occupées par de nombreuses reproductions de monnaies
- langue : fra
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 | 2 | Travaux sur l'histoire du droit français, par feu Henri Klimrath, docteur en droti. Recueillis, mis en ordre et précédés d'une préface par M. L. A. Warnkœnig, professeur de droti à l'université de Fribourg, grand-duché de Bade. Avec une carte de la France Coutumière. Tome premier | | | Travaux sur l'histoire du droit français, par feu Henri Klimrath, docteur en droti. Recueillis, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141033
- Sujets : Droit (général) – Histoire | Droit (général) - Sources | France
- Auteur : Klimrath, Henri (1807-1837)
- Couverture chronologique : néant
- Editeur : Joubert (Paris)
- Date : 1843
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 28.183,1
- Description : Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 11 | Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special | | | Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ... |
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 | 12 | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,... | | | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
- Sujets : Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
- Auteur : Sans auteur
- Couverture chronologique : 13e siècle
- Editeur : L. Jouan (Caen)
- Date : 1910
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Notes bibliogr. Index
- Description : Cujas. 23.199-1
- Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
- Description : La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
- Description : Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
- langue : fre
- langue : lat
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BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
